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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE
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ALTESSE BABY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTESSE BABY
FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253945
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
ALTESSE BABY de FOURNIVAL ALTESSE

Présentation de la marque ALTESSE BABY

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTESSE BABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOURNIVAL ALTESSE domicilié(e) 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 577 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTESSE BABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTESSE BABY arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

FOURNIVAL ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DR CHARCOT , PHARMALTESSE , ISINIS , CHARCOT , ALTESSE , A BABY , CANOPEE , NATURE 1875 , ISINIS , ALTESSE


FOURNIVAL ALTESSE, Société par actions simplifiée - 211 rue de l'Abattoir - 60250 - MOUY - France - SIREN 487577462


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Ciseaux, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure ;

Peignes et brosses à cheveux, brosses à vêtements, brosses à ongles, brosses pour le bain, brosses pour l'hygiène personnelle, pinceaux et brosses à usage cosmétique ; ustensiles et nécessaires de toilette ; pots, flacons et bouteilles non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum et vaporisateurs de parfum.